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Puce  Référentiel documentaire

Procédures courantes

Procédures courantes | Procédures d'exception | Accès aux données

Date Auteur Titre du document
30/01/2018 GT1 Procédure Déplacement pour impayés
10/07/2017 GT1 Procédure Changement de fournisseur Annule et remplace la version mise en ligne le 20/12/2016
10/07/2017 GT1 Procédure Déplacement pour impayés Annule et remplace la version mise en ligne le 12/12/2016
10/07/2017 GT1 Procédure MES d'un local en maintien d'alimentation Annule et remplace la version mise en ligne le 07/12/2016
10/07/2017 GT1 Procédure MES d'un local existant hors service Annule et remplace la version mise en ligne le 07/12/2016
10/07/2017 GT1 Procédure MES d'un local existant rattaché à un CAD Annule et remplace la version mise en ligne le 08/12/2016
10/07/2017 GT1 Procédure Détachement PCE initiative client Annule et remplace la version mise en ligne le 07/12/2016
10/07/2017 GT1 Procédure Détachement PCE initiative fournisseur Annule et remplace la version mise en ligne le 07/12/2016
20/12/2016 GT1 Procédure Changement de fournisseur Annule et remplace la version du 24/06/2016
12/12/2016 GT1 Procédure Déplacement pour impayés Annule et remplace la version du 11 décembre 2015
08/12/2016 GTO MES d'un local existant rattaché à un CAD AMR Procédure AMR
08/12/2016 GT1 Procedure MES local_existant rattache à un CAD Procédure applicable au 24 juin 2016. Annule et remplace la version du 13 décembre 2013.
07/12/2016 GTO Détachement d'un PCE initiative client AMR Procédure AMR
07/12/2016 GTO Détachement d'un PCE initiative fournisseur AMR Procédure AMR
07/12/2016 GTO MES d'un local existant en maintien alimentation AMR Procédure AMR
07/12/2016 GTO MES d'un local existant hors service AMR Procédure AMR
07/12/2016 GTO Procédure Changement de Fournisseur AMR Procédure AMR
07/12/2016 GT1 Procédure Changement de Fournisseur Applicable au 24 juin 2016. Annule et remplace la version du 17/01/2014
07/12/2016 GT1 Procédure déplacement pour impayé Applicable au 11/12/2015. Annule et remplace la version du 03/08/2012
07/12/2016 GT1 Procédure Détachement à l'initiative du Fournisseur Applicable au 11/12/2015. Annule et remplace la version du 03/08/2012
07/12/2016 GT1 Procedure MES local existant_hors service Applicable au 24 juin 2016. Annule et remplace la version du 09/12/2011
29/07/2016 GT1 procédure Détachement PCE initiative client Procédure applicable au 1er janvier 2014. Annule et remplace la version du 22 septembre 2011
17/01/2014 GT1 Procédure Changement de fournisseur Procédure applicable au 13 décembre 2013. Annule et remplace la version du 30 mars 2012
17/01/2014 GT1 Procédure MES sur local existant rattaché à un CAD Procédure applicable au 13 décembre 2013. Annule et remplace la version du 9 décembre 2011
17/01/2014 GT1 Procédure Client consommant sans fournisseur Procédure applicable au 13 décembre 2013. Annule et remplace la version précédente
03/08/2012 GT1 Procédure détachement et MHS initiative fournisseur Applicable au 6 juillet 2012. Annule et remplace la version du 7 juillet 2008
03/08/2012 GT1 Procédure Déplacement pour impayé Applicable au 6 juillet 2012. Annule et remplace la version du 25 mai 2007
05/04/2012 GT1 Procédure de changement de fournisseur Applicable au 30 mars 2012. Annule et remplace la version publiée le 10/07/2009
09/12/2011 GT1 Procédure de MES d'un local existant hors service Applicable au 9 décembre 2011. Annule et remplace la version publiée le 26 avril 2006
09/12/2011 GT1 Procédure de MES d'un local en maintien d'alimentation => Applicable au 9 décembre 2011. Annule et remplace la version publiée le 26 avril 2006
22/09/2011 GT1 Procédure de DETACHEMENT D'UN PDL/PCE Applicable au 16/09/11. Annule et remplace la vesion publiée le 10/07/09
10/05/2010 GT1 PROCEDURE DEPLACEMENT POUR IMPAYE Applicable au 16/04/10. Annule et remplace la version publiée le 5/03/09
22/02/2010 GT1 Procédure RECLAMATIONS CLIENT Applicable au 5/02/10. Annule et remplace la version publiée le 11/10/06
10/07/2009 GT1 Procédure de TRANSMISSION INDEX EN CAS ABSENCE A LA RELEVE CYCLIQUE => Applicable au 03/07/09 - Annule et remplace la version publiée le 07/06/06
10/07/2009 GT1 Procédure de CHANGEMENT DE FOURNISSEUR => Applicable au 13/02/2010 - Annule et remplace la version publiée le 15/06/09. Remplacée par la version du 5 avril 2012.
10/07/2009 GT1 Procédure de DETACHEMENT D'UN PDL/PCE Remplacée par la version publiée le 22/09/11
15/06/2009 GT1 Procédure de CHANGEMENT DE FOURNISSEUR => En vigueur jusqu'en janvier 2010. Au delà, la version publiée le 10/07/09 sera applicable
22/04/2009 GT1 PROCEDURE DE MES D'UN LOCAL EXISTANT RATTACHE A UN CAD - v07/06/07 => Remplacée par la version publiée le 22 avril 2009
05/03/2009 GT1 PROCEDURE DEPLACEMENT POUR IMPAYE => Applicable au 13/02/09 - Annule et remplace la procédure "coupure pour impayé" publiée le 25/05/2007
07/07/2008 GT1 PROCEDURE DETACHEMENT A L'INITIATIVE D'UN FOURNISSEUR ET MHS =>annule et remplace la version du 29/11/2006
12/02/2008 GT1 PROCEDURE DE CHANGEMENT DE FOURNISSEUR => Remplacée par la version publiée le 15/06/09
25/05/2007 GT1 PROCEDURE COUPURE POUR IMPAYE - v 21/05/07 => applicable au 01/07/07 - remplacée par la version publiée le 5 mars 2009
22/01/2007 GT1 PROCEDURE DE CHANGEMENT DE FOURNISSEUR - v 19/01/07 => version remplacée par celle du 28/01/08 publiée le 12/02/08
11/10/2006 GT1 PROCEDURE RECLAMATIONS CLIENTS - V 04/10/2006 => Remplacée par la version publiée le 22/02/10
11/10/2006 GT1 PROCEDURE SYNCHRONISATION DES RDV GAZ - ELEC => Applicable au 1er juillet 2007
07/07/2006 GT1 PROCEDURE CHANGEMENT FREQUENCE DE RELEVE - v 06/07/06 => Applicable au 1er juillet 2007
07/06/2006 GT1 PROCEDURE DEMANDE D'INTERVENTION TECHNIQUE PAR LE CLIENT - v 15/05/06 => applicable au 01/07/07
07/06/2006 GT1 PROCEDURE DEMANDE D'INTERVENTION TECHNIQUE PAR LE DISTRIBUTEUR - v 15/05/06 => applicable au 01/07/07
07/06/2006 GT1 PROCEDURE MODIFICATION TARDIVE DE RDV PAR LE CLIENT - v 15/05/06 => applicable au 01/07/07
07/06/2006 GT1 PROCEDURE TRANSMISSION INDEX EN CAS ABSENCE A LA RELEVE CYCLIQUE => remplacée par la version publiée le 10/07/09
26/04/2006 GT1 PROCEDURE DE CHANGEMENT DE FOURNISSEUR - v 20/04/06 => remplacée par la version du 19/01/07 publiée le 22/01/07
26/04/2006 GT1 PROCEDURE DE MES D'UN LOCAL EXISTANT EN LIBRE ENERGIE (CLIENTS RESIDENTIELS) - v 20/04/06 => remplacée par la version publiée le 9 décembre 2011
26/04/2006 GT1 PROCEDURE DE MES D'UN LOCAL EXISTANT HORS SERVICE - v 20/04/06 => remplacée par la version publiée le 9 décembre 2011
26/04/2006 GT1 PROCEDURE DE DETACHEMENT D'UN PDL / PCE (MHS) - v 20/04/06 => remplacée par la version publiée le 10/07/09
26/04/2006 GT1 ANNEXE A LA PROCEDURE CHANGEMENT DE FOURNISSEUR : cas de plusieurs fournisseurs - v 20/04/06 => applicable immédiatement - annule et remplace la procédure « détachement d’un point de livraison » publiée le 19/02/2004
30/05/2005 GT1 Procédure de remise en service d'une installation existante =>remplacée par la version publiée le 26/04/06
05/01/2005 GT1 Procédure de coupure pour impayé =>remplacée par la version publiée le 25/05/07
19/02/2004 GT1 Procédure de détachement d'un point de livraison => applicable jusqu'au 30 juin 2006
19/02/2004 GT1 Procédure de première mise en service => applicable jusqu'au 30 juin 2006
19/02/2004 GT1 Procédure annexe à la procédure de changement de fournisseur : cas de plusieurs fournisseurs => remplacée par la version du 20/04/06 publiée le 26/04/06
19/02/2004 GT1 Procédure de changement de fournisseur => remplacée par la version du 19/01/07 publiée le 22/01/07
 
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