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Puce  Référentiel documentaire

Procédures d'exception

Procédures courantes | Procédures d'exception | Accès aux données

Date Auteur Titre du document
11/02/2019 GT1 Procédure Dysfonctionnement de compteur et correction des consommations
29/06/2018 GT1 Procédure Dysfonctionnement de compteur
30/01/2018 GT1 Procédure Fraude
30/01/2018 GT1 Procédure Mise hors service à l'initiative fournisseur
30/01/2018 GT1 Procédure Client consommant sans fournisseur
10/07/2017 GT1 Procédure en cas d'absence du client 6M aux 2 derniers relevés et d'absences d'AR consécutifs aux deux derniers relevés Annule et remplace la version mise en ligne le 08/12/2016
10/07/2017 GT1 Procédure en cas d'absences successives du client 6M aux relevés et d'absences d'AR consécutifs aux relevés
08/12/2016 GTO Absence d'index relevé à la date de relève cyclique AMR Procédure AMR
08/12/2016 GT1 Changement de fréquence de relève avec et sans AMR Procédure avec et sans AMR
08/12/2016 GT1 Correction de CHF en cas de contestation de souscription gaz avec et sans AMR Procédure avec et sans AMR. Annule et remplace la version du 01/04/2011
08/12/2016 GT1 Correction de CHF suite a erreur de PCE avec et sans AMR Procédure avec et sans AMR. Annule et remplace la version du 01/04/2011
08/12/2016 GT1 Correction de mise en service suite a erreur de PCE avec et sans AMR Procédure avec et sans AMR
08/12/2016 GTO Demande de relevé à date AMR Procédure AMR
08/12/2016 GT1 Dysfonctionnement de compteur et redressement des consommations avec et sans AMR Procédure avec et sans AMR
08/12/2016 GT1 Fraude avec ou sans AMR Procédure avec et sans AMR
08/12/2016 GTO Intervention demandée par client AMR Procédure AMR
08/12/2016 GTO Intervention demandee par distributeur AMR Procédure AMR
08/12/2016 GTO Modification de la date de publication mensuelle AMR Procédure AMR
08/12/2016 GTO Passage au pas horaire AMR Procédure AMR
08/12/2016 GTO Procédure Client consommant sans fournisseur AMR Procédure AMR
08/12/2016 GTO Procédure Contestation d'index AMR Procédure AMR
08/12/2016 GT1 Correction de résiliation suite à erreur de PCE avec et sans AMR Procédure avec et sans AMR
08/12/2016 GT1 Procédure correction MES en cas d'erreur de PCE 2015 Annule et remplace la version du 01/04/2011
08/12/2016 GT1 Procédures absence multiple à la relève
07/12/2016 GTO Absence d'index télérelevé sur evenement contractuel AMR Procédure AMR
05/04/2012 GT1 Procédure Réorientation sécurité dépannage Applicable au 30 mars 2012. Annule et remplace la version publiée le 28/10/2009
09/12/2011 GT1 Procédure de MES d'un local existant rattaché à un CAD => Applicable au 9 décembre 2011. Annule et remplace la version publiée le 22 avril 2009
01/04/2011 GT1 Procédure "Dysfonctionnement de compteur et redressement des consommations_V2 01-04-11" annulet et remplace la version du 27/03/08
01/04/2011 GT1 Procédure "Correction de CHF en cas de contestation de souscription gaz V3_01-04-11" Annule et remplace la version du 13/11/09
01/04/2011 GT1 Procédure "Correction_de_mise_en_service_suite_a_erreur_de_PCE_V2_01-04-11" Annule et remplace la version du 04/04/08
01/04/2011 GT1 Procédure "Correction_d_un_changement_de_fournisseur_suite_a_erreur_de_PCE_V2_01-04-11" Annnule et remplace la version du 06/07/07
22/02/2010 GTC Procédure de CORRECTION DE CHF EN CAS DE CONTESTATION DE SOUSCRIPTION => Applicable au 13/11/09. Annule et remplace la version publiée le 11/05/07
28/10/2009 GT1 PROCEDURE REORIENTATION SECURITE DEPANNAGE - v.03/07/09 => Annule et remplace la version publiée le 07/07/06. Applicable au 03/07/09
05/03/2009 GT1 PROCEDURE DEFAILLANCE D'UN FOURNISSEUR => Applicable au 13/02/09
22/12/2008 GT1 PROCEDURE CLIENT CONSOMMANT SANS FOURNISSEUR => Annule et remplace la version publiée le 12/07/07. Applicable au 7 nov. 2008
08/07/2008 GT1 PROCEDURE DE CORRECTION DE MISE HORS SERVICE SUITE A ERREUR DE PCE V1
07/07/2008 GT1 PROCEDURE DE MISE EN SERVICE OU DE RETABLISSEMENT EN EXPRESS OU EN URGENCE V1 applicable à partir du 7 juillet 2008
08/04/2008 GT1 PROCEDURE DE CORRECTION DE MES SUITE A ERREUR DE PCE
08/04/2008 GT1 PROCEDURE REDRESSEMENT DES CONSOMMATIONS EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT DE COMPTEUR -->remplace la procédure publiée le 11 décembre 2007
12/12/2007 GT1 PROCEDURE DE RESOLUTION DES SITUATIONS DE CONTRATS NON JOINTIFS
11/12/2007 GT1 PROCEDURE REDRESSEMENT DES CONSOMMATIONS EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT DE COMPTEUR => remplace la procédure "Dysfonctionnement de compteur" publiée le 7 juillet 2006
11/12/2007 GT1 PROCEDURE CLIENT CONSOMMANT SANS FOURNISSEUR =>remplace la procédure publiée le 12 juillet 2007
12/07/2007 GT1 PROCEDURE CLIENT CONSOMMANT SANS FOURNISSEUR =>Remplacé par la version publiée le 22/12/2008
10/07/2007 GT1 PROCEDURE CORRECTION DE CHANGEMENT DE FOURNISSEUR SUITE A ERREUR DE PCE => applicable au 01/07/07
25/05/2007 GT1 PROCEDURE FRAUDE - v1_19/01/07 Applicable au 1er juillet 2007
11/05/2007 GT1 Procédure annulation changement fournisseur (vente sans commande préalable) Remplacée par la version publiée le 22/02/10
07/07/2006 GT1 PROCEDURE REORIENTATON SECURITE DEPANNAGE - v 06/07/06 => Remplacée par la version publiée le 05/04/2012
07/07/2006 GT1 PROCEDURE DYSFONCTIONNEMENT COMPTEUR - v 06/07/06 => Applicable au 1er juillet 2007
26/04/2006 GT1 PROCEDURE DE MES D'UN LOCAL EXISTANT RATTACHE A UN CAD - v 20/04/06 => version remplacée par celle du 19/01/07, publiée le 22/01/07
 
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