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Puce  Référentiel documentaire

Gestion de l'acheminement

Date Auteur Titre du document
21/12/2018 GT2 Souscriptions_normalisées_des_capacités_transport_aux_PITD_applicable_au_1er_avril_2019 Validé en plénière du 14/12/18
31/07/2018 GT2 Souscriptions_normalisées_des_capacités_transport_aux_PITD_applicable_au_1er_avril_2019 Validée en plénière GTG du 29/06/18
30/06/2017 GT2 Procédure mise à jour et publication table PITD
30/06/2017 GT2 tableau de synthese des informations échangées en GT2
30/06/2017 GT2 allocation des quantités aux interfaces transport distribution avril 2017
23/03/2017 GT2 Notice prix de compensation en vigueur au 1 avril 2017
10/04/2015 GT2 Notice prix de compensation en vigueur au 1er avril 2015
05/01/2015 GT2 Système de souscriptions normalisées des capacités de transport aux PITDapplicable à compter du 1er avril 2015 Validée en plénière GTG du 12 décembre 2014
05/01/2015 GT2 REGLES D’ALLOCATION DES QUANTITES AUX INTERFACES TRANSPORT- DISTRIBUTIONAPPLICABLE A PARTIR DU 1er JANVIER 2015 Validée en plénière GTG du 12 décembre 2014
30/06/2014 GT2 Notice prix de compensation en vigueur au 1er avril 2014
01/08/2013 GT2 Notice prix de compensation
10/06/2013 GrDF Tableau de synthèse des informations échangées dans le cadre du CSP
03/08/2012 GT2 REGLES D’ALLOCATION DES QUANTITES AUX INTERFACES TRANSPORT- DISTRIBUTION Applicables au 1er juillet 2012
05/04/2012 GT2 REGLES D’ALLOCATION DES QUANTITES AUX INTERFACES TRANSPORT- DISTRIBUTIONAPPLICABLE A PARTIR DU 1ER JANVIER 2011 Validée en plénière GTG du 30 mars 2012
05/04/2012 GT2 Système de souscriptions normalisées des capacités de transport aux PITDapplicable à compter du 1er avril 2012 Validée en plénière GTG du 30 mars 2012
23/02/2012 GT2 Règles d’allocation des quantités aux interfaces transport- distribution applicable à partir du 1er janvier 2011
23/02/2012 GT2 Système de souscriptions normalisées des capacités de transport aux PITD applicable à compter du 1er avril 2012
28/10/2011 GT2 Système de SOUSCRIPTIONS NORMALISEES DES CAPACITES TRANSPORT aux PITD - version du 20 mai 2011 Applicable au 1er octobre 2011 - annule et remplace la version publiée le 09/12/2010
01/09/2011 GT2 Notice prix de compensation : ajout référence PEG SUD pour zones SUD Applicable au 1er avril 2011 - annule et remplace la version publiée le 12/02/2007
18/05/2011 GT2 Procédure d'utilisation d'un k2 de référence en cas de déséquilibre transport Prolongation des principes jusqu'à la mise en place de l'équilibrage cible. Annule et remplace la version du 03/05/2010.
09/12/2010 GT2 Système de SOUSCRIPTIONS NORMALISEES DES CAPACITES TRANSPORT aux PITD - version du 23 juin 2010 Applicable au 1er juin 2010 - annule et remplace la version publiée le 28/10/2009
03/05/2010 GT2 Procédure d'allocations aux PITD Applicable au 01/05/2010. Annule et remplace la version du 23/10/2009.
03/05/2010 GT2 Procédure d'allocations aux PITD Applicable au 01/07/2012.
03/05/2010 GT2 Procédure d'utilisation d'un k2 de référence en cas de déséquilibre transport Prolongation des principes au 01/07/2010. Annule et remplace la version du 06/07/2007.
28/10/2009 GT2 Règles d'allocations aux PITD - version du 23 octobre 209 Applicable au 1er janvier 2010. Annule et remplace la version publiée le 16/07/09
28/10/2009 GT2 Système de SOUSCRIPTIONS NORMALISEES DES CAPACITES TRANSPORT aux PITD - version du 23 octobre 2009 Applicable au 1er janvier 20010. Annule et remplace la version publiéele 03/06/08
19/08/2009 GT2 Procédure Livraisons 1 pour n aux PITD applicable au 6 mai 2009. Annule et remplace la version du 30 juin 2005
16/07/2009 GT2 REGLES D'ALLOCATIONS AUX PITD => Applicable au 01/07/09. Annule et remplace la version publiée le 08/04/08. remplacée à partir du 1er janvier 2010 par la version publiée le 28/10/09
03/06/2008 GT2 PROCEDURE D'UTILISATION D'UN K2 DE REFERENCE EN CAS DE DESEQUILIBRE TRANSPORT =>prolongation jusqu'au 30 juin 2008 de l'utilisation d'un k2 de référence en cas de déséquilibre transport - remplace la version publiée le 14 juin 2005
03/06/2008 GT2 Système de SOUSCRIPTIONS NORMALISEES DES CAPACITES TRANSPORT aux PITD - Version du 05/05/2008 -->applicable au 1er juillet 2008 en remplacement de la version du 12 janvier 2007 (prise en compte de l'achat des pertes par GrDF et modification du calendrier de calcul du facteur A) / remplacé par la version publiée le 28/10/09
08/04/2008 GT2 REGLES D'ALLOCATION AUX PITD -->applicable au 1er juillet 2008. Remplacée par la version publiée le 16/07/09
10/07/2007 GT2 REGLES D'ALLOCATIONS AUX PITD => applicable au 01/07/07 - annule et remplace la version du 7 juin 2006
25/05/2007 GT2 Annexe à la procédure REGLE D'ALLOCATION AUX PITD - ILLUSTRATION NUMERIQUE => applicable au 01/07/07
15/05/2007 GT2 - SGProcédure Tableau de synthèse des données échangées dans le cadre du processus Allocations
25/04/2007 GT2 - SGProcédure Note Explicative sur la mise en cohérence Stations Météorologiques / Zones Climatiques Applicable à compter du 1er avril 2007
12/02/2007 GT2 - SG Technique Prix de compensation : modification de composante transport aval PEG version du 1er février 2007, applicable à la même date
17/01/2007 GT2 - SG Technique Système de SOUSCRIPTIONS NORMALISEES DES CAPACITES TRANSPORT aux PITD - Version du 12/01/07 (mise en cohérence avec l'ATRT3) =>Annule et remplace la version du 07/06/2006 - Système applicable à compter du 1er janvier 2007
21/11/2006 GT2 Planning global de mise en place des evolutions des systèmes de profilage, d'allocation des quantités et de souscriptions normalisées Périodes 2006 - 2008
07/06/2006 GT2 - SG Procédures REGLE D'ALLOCATION AUX PITD - fonctionnement cible => version remplacée par celle publiée le 10/07/07
24/03/2006 GT2 - SG Procédures REGLE D'ALLOCATION AUX PITD - période transitoire 1er juillet 2006 - 30 juin 2007 => Applicable au 1er juillet 2006 - Annule et remplace la version V1 du 3 juin 2004
24/03/2006 GT2 - SG Procédures Annexe à la procédure REGLE D'ALLOCATION AUX PITD - période transitoire - ILLUSTRATION NUMERIQUE => valable du 1er juillet 2006 au 30 juin 2007
28/09/2005 GT2 - SG Procédures Procédure de mise à jour et de publication de la table des PITD
30/06/2005 GT livraison au PITD Procédure livraison 1 pour n aux PITD version remplacée par celle publiée le 19 aout 2009
14/06/2005 GT2 - SG Technique Profilage distribution et équilibrage transport : nouvelle version du document V2 => Prolongation jusqu’au 30 juin 2006 de la procédure d’utilisation d’un k2 de référence en cas de déséquilibre transport ou de dépassement de capacité
31/05/2005 GT livraison au PITD Procédure livraison 1 pour 1 aux PITD version remplacée par celle publiée le 19 aout 2009
31/05/2005 GT2 - SG Procédures Procédure d'affectation et de changement de la consommation annuelle de référence => Version MAJ suite à la décision du CSP du 07/03/06 de décaler la date d'application des CAR 2006 au 1er juillet 2006
14/02/2005 GT2 - SG Technique Profilage distribution et équilibrage transport : nouvelle version du document V1
03/06/2004 CRE Règle d'allocation aux PITD V1 =>version remplacée par celle publiée le 24/03/06
19/02/2004 GT2 Règles d'allocation aux PITD V0 => version remplacée par celle publiée le 03/06/2004
 
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